Agenda de la Semaine : du 5 décembre au 10 décembre 2016

Lundi 5 décembre 2016

Matin

Réunion d’équipe

Après-midi

Départ pour Paris

20h : Nouvelle lecture PLFR (Projet de loi de finance rectificative) Business Angels.

Mardi 6 décembre 2016

Matin

11h : Réunion du groupe Socialiste, Ecologiste et Républicain à l’Assemblée nationale.

13h : Déjeuner de travail, Paris

Après-midi

15h00 : Questions au Gouvernement.

16h30 : 7ème rencontre de la Laïcité – « Les réussites de la laïcité face aux fondamentalismes ».

17h00 : Examen du projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales

18h : 70ème anniversaire de la première élection de François MITTERRAND à l’Assemblée nationale et de la publication de ses discours parlementaires.

Mercredi 7 décembre 2016

Matin

8h30 : Commission SER Affaires étrangères.

9h45 : Commission des affaires étrangères,

– Audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d’administration fiscales de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) sur la coopération internationale en matière de lutte contre l’érosion des bases fiscales.

– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange des déclarations pays par pays (n° 4181) – Mme Valérie Fourneyron, rapporteure.

– Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :

• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Panama relatif aux services aériens (n° 4210),

• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique du Congo (n° 4209),

• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif aux services aériens (n° 4205),

 

• projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Philippines relatif aux services aériens (n° 3383),

• projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’Union des Comores (n° 3384).

11h : Réunion du groupe Socialiste, Ecologiste et Républicain à l’Assemblée nationale.

 

Après-midi

15h00 : Questions au Gouvernement.

Retour en circonscription.

Jeudi 8 décembre 2016

Matin

10h00 : Rendez-vous permanence

Réunion ANRU (Valdegour)

12h00 : Journée du partenariat – Inauguration rencontre Entreprise/Etudiants (IUT de Nîmes).

Après-midi

14h30 : Permanence parlementaire sur Pissevin.

17h00 : Vote investiture législatives (PS)

17h15 : Fête de la Saint-Eloi, 4ème régiment du matériel.

Vendredi 9 décembre 2016

9h00 : Rendez-vous Mairie Bouillargues.

11h : Visite ministérielle (Laurence ROSSIGNOL, Ministre de la famille, de l’Enfance et des droits des Femmes).

18h00 : Assemblée générale du Comité de quartier La Gazelle.

Samedi 10 décembre 2016

Matin

10h15 : Assemblée générale du Comité de quartier Route d’Alès.

11h00 : Assemblée générale de l’Association Eau Secours.

Après-midi :

Réunion Fédération du Parti Socialiste (Nîmes).