COMMUNIQUE DE PRESSE – DEPLACEMENT DANS LE BASSIN ORIENTAL DE LA MEDITERRANEE AVEC LA COMMISSION D’ENQUETE « LUTTE CONTRE LE TERRORISME »

Françoise Dumas participera au déplacement de la Commission d’enquête relative aux moyens mis en œuvre par l’Etat pour lutter contre le terrorisme, du 2 au 6 mai 2016.

La délégation sera composée de Georges Fenech (LR, Rhône, Président de la Commission d’enquête), de Sébastien Pietrasanta (SRC, Hauts-de-Seine, Rapporteur), de Messieurs Jean-Michel Villaumé, Meyer Habib et Serge Grouard.

Les députés se rendont d’abord à Ankara, en Turquie où seront abordées les questions liées au terrorisme et à l’Etat islamique, ainsi que la place du renseignement dans la coopération internationale, du 2 au 4 mai. Puis à Athènes, en Grèce, les jeudi 5 et vendredi 6 mai.

Les objectifs de ce voyage de terrain s’inscrivent pleinement dans les missions dévolues à la Commission d’enquête, à savoir comment lutter efficacement contre la menace terroriste sur le territoire national mais aussi en lien avec les partenaires européens de la France.

Pour ce faire, depuis le 7 janvier, les travaux de la Commission d’enquête, se sont attachés, dans un premier temps, à restituer le déroulement des attentats des mois de janvier et de novembre 2015, en auditionnant les familles et associations de victimes. Les conditions d’intervention des services et forces de l’ordre ont été restituées et analysées.

Un second temps de travail, a été consacré aux moyens budgétaires, humains et juridiques dédiés à cette menace terroriste. La Commission a notamment auditionné le Procureur de la République, François Molins, Marc Trévidic, Premier Vice-président du Tribunal de grande instance de Lille, Laurence Le Vert, premier vice-président chargé de l’instruction au pôle antiterroriste du Tribunal de grande instance de Paris…

La Commission entre désormais dans la dernière phase de ses travaux et auditions. Elle sera consacrée au volet international et européen. La Commission auditionnera, à cet effet, les Renseignements généraux, intérieurs et extérieurs.

Le rapport devrait être présenté d’ici la fin de la session ordinaire.